Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du Pass Élixir Annuel Groupe VIP Gigal les informations suivantes :
1.Principes :
Tout Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant : le pass Elixir annuel Groupe VIP Gigal lui donnant accès au groupe privé et réservé Telegram du nom de : L’Elixir Gigal
regroupe un ensemble de services, mis à la disposition des utilisateurs : Contenu audio, vidéo, textuel. Le fait de cliquer sur le bouton d’achat implique que vous acceptez les conditions générales de ventes et le règlement du groupe. La courtoisie et la bonne foi sont de mise envers les autres utilisateurs ainsi qu'envers les modérateurs et Gigal. Quand vous cliquez sur le lien d’achat du pass annuel celà implique que vous acceptez d’avoir votre accès retiré sans remboursement si votre comportement est insultant, violent ou diffamatoire. Le groupe L’Elixir est mis à jour toutes les semaines par Gigal et les modérateurs mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur ce groupe, qu’elles soient de leur fait ou du fait des tiers partenaires qui leur fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
2. Accessibilité :
Le groupe en ligne l’Elixir Gigal est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, VLL s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service quand c'est dans son pouvoir et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen,le groupe en ligne : L’élixir Gigal ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service ou de l’utilisation du service.
3. Propriété intellectuelle :
Antoine Gigal est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le groupe en ligne « L’élixir Gigal » , tant sur les textes, images,vidéos , graphismes, sons, voix …
Toute reproduction totale ou partielle du groupe en ligne : L’Élixir Gigal en ligne sur Telegram sa représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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